ARRÊTÉS
2023
DÉLIBÉRATIONS
2023
Conseil d’administration du 6 novembre 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 6 novembre 2023
231106-1 Désignation du secrétaire de séance
231106-2 Approbation du PV de la séance du 20 juin 2023
231106-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
231106-8 Fixation du montant de la participation au déjeuner dansant du nouvel an pour les joinvillais de moins de 65 ans et les non joinvillais
Conseil d’administration du 20 juin 2023
PV du 20 juin 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 20 juin 2023
230620-1 Désignation du secrétaire de séance
230620-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
230620-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
230620-4 Budget principal du CCAS – Approbation du compte de gestion 2022
230620-5 Budget principal du CCAS – Approbation du compte administratif 2022
Note de présentation
Maquette budget principal du CCAS – compte administratif 2022
230620-6 Budget annexe des résidences autonomie – Approbation du compte de gestion 2022
230620-7 Budget annexe des résidences autonomie – Approbation de l’état réalisé des dépenses et des recettes 2022
Maquette budget annexe des résidences autonomie – état réalisé des recettes et des dépenses 2022
230620-10 Attribution de bourses au permis de conduire
230620-11 Fixation de la participation à la sortie d’été pour les non joinvillais et les joinvillais de moins de 65 ans
Conseil d’administration du 11 avril 2023
PV du 11 avril 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 11 avril 2023
230411-1 Désignation de secrétaire de séance
230411-2 Approbation du PV de la séance du 15 mars 2023
230411-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
230411-4 Budget principal du CCAS – Reprise anticipée des résultats 2022
Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2022
Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2022
230411-5 Budget principal du CCAS – Vote du budget primitif 2023
Budget principal du CCAS
230411-6 Budget annexe des résidences autonomie – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
Budget annexe des résidences autonomie – Reprise anticipée des résultats 2022
230411-7 Budget annexe des résidences autonomie – Vote du budget primitif 2023
Budget annexe des résidences autonomie
230411-9 Revalorisation du tarif des repas au restaurant Jaurès et en portage
230411-10 Nouvelle désignation du délégué à la protection des données (DPO)