ARRÊTÉS
2023
DÉLIBÉRATIONS
2025
Conseil d’administration du 9 avril 2025
Liste des délibérations 9 avril 2025
20250409 – 1 Désignation du secrétaire de séance
20250409 – 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2025
20250409 – 3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 CASF
20250409 – 4 Budget principal du CCAS – reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024
Fiche de calcul du résultat
20250409 – 5 Budget principal du CCAS – vote du budget primitif 2025
Maquette budget principal CCAS
20250409 – 6 Budget annexe des résidences autonomie – reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024
Fiche de calcul du résultat – Résidences autonomie
20250409 – 7 Budget annexe des résidences autonomie – vote du budget primitif 2025
Maquette budget annexe résidences autonomie
20250409 – 8 Fixation du montant de la participation à la sortie de l’été 2025 pour les Joinvillais retraité de moins de 65 ans et les accompagnateurs non Joinvillais
Conseil d’administration du 12 mars 2025
PV du 12 mars 2025
Liste des délibérations 12 mars 2025
20250312 – 1 Désignation du secrétaire de séance
20250312 – 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
20250312 – 3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
20250312 – 4 Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025 (Budget CCAS et budget annexe résidence autonomie)
ANNEXE ROB 2025
20250312 – 6 Modification du règlement de la domiciliation
REGLEMENT DE LA DOMICILIATION mars 2025
20250312 – 8 Modification du règlement des aides sociales facultatives
Règlement Aides Sociales Facultatives Mars 2025
2024
Conseil d’administration du 19 décembre 2024
PV du 19 décembre 2024
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 19 décembre 2024
19122024-01 Désignation du secrétaire de séance
19122024-02 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2024
19122024-03 Compte-rendu des décisions prises et des marchés conclus au titre de l’article R123-21 du CASF
Liste des avenants
Liste des marchés passés
19122024-04 Budget principal du CCAS – exercice 2024 approbation de la décision modificative n°1
Maquette budgétaire DM n°1 CCAS
19122024-05 Fixation du tarif des repas au restaurant Jaurès et en portage pour l’année 2025
19122024-06 Fixation des redevances des résidences autonomie pour l’année 2025
Conseil d’administration du 4 novembre 2024
PV du 4 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 4 novembre 2024
04112024-01 Désignation du secrétaire de séance
04112024-02 Approbation PV de la séance du 18 juin 2024
04112024-03 CR des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
04112024-06 Attribution d’une aide exceptionnelle du CCAS aux bénéficiaires joinvillais du fonds de solidarité habitat – volet énergie
04112024-07 Fixation du montant de la participation au déjeuner dansant du nouvel an pour les joinvillais retraités de moins de 65 ans et les accompagnateurs non joinvillais retraités
Conseil d’administration du 18 juin 2024
PV du 18 juin 2024
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 18 juin 2024
18062024-1 Désignation du secrétaire de séance
18062024-2 Approbation du PV de la séance du 4 avril 2024
18062024-3 Compte rendu des décisions prises et des marchés conclus au titre de l’article R 123 21 CASF
18062024-4 Budget principal du CCAS compte de gestion 2023
Compte de gestion Budget principal CCAS
18062024-5 Budget principal du CCAS compte administratif 2023
CA 2023 Budget principal CCAS
Note de présentation CA Budget principal CCAS
18062024-6 Budget annexe des résidences autonomie approbation compte de gestion 2023
Compte de gestion Budget annexe RPA
18062024-7 Budget annexe des résidences autonomie ERRD 2023
ERRD 2023
18062024-8 Présentation du rapport d’activité 2023 du CCAS
Rapport d’activité 2023 du CCAS
Conseil d’administration du 4 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 4 avril 2024
PV du 4 avril 2024
240404-1 Désignation du secrétaire de séance
240404-2 Approbation du PV de la séance du 5 mars 2024
240404-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R.123-21 du CASF
240404-4 Budget principal du CCAS – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023
Fiche de calcul du résultat
240404-5 Budget principal du CCAS – Vote du budget primitif 2024
Maquette budget principal CCAS
240404-6 Budget annexe des résidences autonomie – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023
Fiche de calcul du résultat – Résidences autonomie
240404-7 Budget annexe des résidences autonomie – Vote du budget primitif 2024
Maquette budget annexe résidences autonomie
Conseil d’administration du 5 mars 2024
PV du 5 mars 2024
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS 05 mars 2024
240305-1 Désignation du secrétaire de séance
240305-2 Approbation du PV de la séance du 12 décembre 2023
240305-3 Compte-rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
240305-4 Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2024
Rapport d’orientations budgétaire 2024
2023
Conseil d’administration du 12 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 12 décembre 2023
231212-1 Désignation du secrétaire de séance
231212-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023
231212-3 Compte rendu des décision prises au titre de l’article R123-21 du CASF
231212-4 Modification du règlement des aides sociales facultatives pour l’attribution de bourses au permis de conduire aux jeunes joinvillais
Règlement des aides sociales
231212-6 Budget principal du CCAS – Approbation de la DM n°1 exercice 2023
Maquette du budget principal du CCAS – DM n°1 exercice 2023
231212-7 Budget annexe des résidences autonomie approbation de la DM n°1- exercice 2023
Maquette budget annexe des résidences autonomie DM n°1- exercice 2023 Annexe
231212-8 Fixation du tarif des repas au restaurant Jaurès et en portage pour l’année 2024
231212-9 Fixation des redevances des résidences autonomie pour l’année 2024
Conseil d’administration du 6 novembre 2023
PV du 6 novembre 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 6 novembre 2023
231106-1 Désignation du secrétaire de séance
231106-2 Approbation du PV de la séance du 20 juin 2023
231106-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
231106-8 Fixation du montant de la participation au déjeuner dansant du nouvel an pour les joinvillais de moins de 65 ans et les non joinvillais
Conseil d’administration du 20 juin 2023
PV du 20 juin 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 20 juin 2023
230620-1 Désignation du secrétaire de séance
230620-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
230620-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
230620-4 Budget principal du CCAS – Approbation du compte de gestion 2022
230620-5 Budget principal du CCAS – Approbation du compte administratif 2022
Note de présentation
Maquette budget principal du CCAS – compte administratif 2022
230620-6 Budget annexe des résidences autonomie – Approbation du compte de gestion 2022
230620-7 Budget annexe des résidences autonomie – Approbation de l’état réalisé des dépenses et des recettes 2022
Maquette budget annexe des résidences autonomie – état réalisé des recettes et des dépenses 2022
230620-10 Attribution de bourses au permis de conduire
230620-11 Fixation de la participation à la sortie d’été pour les non joinvillais et les joinvillais de moins de 65 ans
Conseil d’administration du 11 avril 2023
PV du 11 avril 2023
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 11 avril 2023
230411-1 Désignation de secrétaire de séance
230411-2 Approbation du PV de la séance du 15 mars 2023
230411-3 Compte rendu des décisions prises au titre de l’article R123-21 du CASF
230411-4 Budget principal du CCAS – Reprise anticipée des résultats 2022
Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2022
Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2022
230411-5 Budget principal du CCAS – Vote du budget primitif 2023
Budget principal du CCAS
230411-6 Budget annexe des résidences autonomie – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
Budget annexe des résidences autonomie – Reprise anticipée des résultats 2022
230411-7 Budget annexe des résidences autonomie – Vote du budget primitif 2023
Budget annexe des résidences autonomie
230411-9 Revalorisation du tarif des repas au restaurant Jaurès et en portage
230411-10 Nouvelle désignation du délégué à la protection des données (DPO)