2022
211-2022 Désignation présidence Conseil des séniors – Chantal DURAND
209-2022 Délégation présidence CAO 7 décembre 2022 – Séverine DOS SANTOS
2455- Arrêté portant constitution d’un bureau central de vote pour le comité social territorial
2455- Arrêté portant constitution d’un bureau central de vote pour le comité social territorial Annexe
182-2022 Régie de recette pour l’encaissement des produits relatifs à la régie unique – Avenant n°9
166-2022 Délégation de signature temporaire à Monsieur Francis SELLAM pour la période du 20 octobre au 7 novembre 2022 inclus
165-2022 Désignation d’un correspondant incendie et secours ville – M. Silvestre
164-2022 Décision portant exercice du droit de préemption 1 avenue Foch
79-2022 Arrêté portant réglementation de la vente de muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique
67-2022 Arrêté d’interdiction d’accès à la pointe nord de l’Ile Fanac du 14 mars au 30 octobre 2022
139-2022 Désignation des membres au sein du jury de concours extension école Parangon
151-2022 Délégation donnée à Monsieur Tony Renucci pour les fonctions d’Officier d’Etat Civil
133-2022 Délégation temporaire pour la période du 11 juillet au 2 septembre inclus
132-2022 Délégation de fonction – Officier d’État Civil – changement de nom
119-2022 Arrêté portant obligation de porter des baskets le 23 juin à l’occasion de la journée Olympique et Paralympique

2021
285-2021 Ouverture dominicale des commerces en 2022
283-2021 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville
282-2021 Règlement à l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Studios
281-2021 Règlement à l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Canadiens
280-2021 Vente à la sauvette
279-2021 Utilisation du skate park 3 boulevard des Allies
278-2021 Interdiction vente et détention mineurs, consommation et abandon protoxyde azote
277-2021 Déjections canines
276-2021 Vente de boisson alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale
275-2021 Consommation d’alcool sur la voie publique
97-2021 – Arrêté portant obligation du port du masque établissements, lieux, services et évènements organisés et exploités par la commune
93-2021 Arrêté définissant les modalités de la consultation du public ZFEm
92-2022 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville
87-2021 Arrêté portant réouverture du Skate-park situé au 3 boulevard des alliés
62-2021 Levant l’interdiction d’accès et d’occupation au 3 avenue Pierre Allaire ainsi que le dispositif de barrierage
67-2021 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville
53-2021 Arrêté portant réglementation de la vente de muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique
49-2021 Arrêté de fermeture du Skatepark situé 3 Boulevard des Alliés
48-2021 Arrêté de fermeture du parking dont l’entrée se situe 118 Boulevard de Polangis dit parking des guinguettes
45-2021- interdiction circulation sous le pont de l’autoroute A4 et dans les abords
Arrêté 2021 00274 dérogation repos dominical fevrier 2021 Préfecture
18-2021 Règlements de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Studios
17-2021 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Canadiens
16-2021 Vente à la sauvette
15-2021 Utilisation du Skate Park 3 Boulevard des alliés
14-2021 Interdiction vente et détention mineurs, consommation et abandon protoxyde azote
12-2021 Déjections canines
11-2021 Vente au public de boissons alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale
10-2021- Consommation d’alcool sur la voie publique
03-2021 Arrêté réouverture école Palissy dès le 12 janvier 2021
02-2021 Arrêté de fermeture école Palissy les 11 et 12 janvier 2021

2020
197-2020 – interdiction vente et détention mineurs, consommation et abandon protoxyde azote
196-2020 Utilisation du Skate Park 3 Boulevard des alliés
195-2020 Déjections canines
194-2020 Vente à la sauvette
193-2020 Vente au public de boissons alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale
192-2020 Consommation d’alcool sur la voie publique
191-2020 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Studios
190-2020 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Canadiens
189-2020 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville
188-2020 ouverture dominicale des commerces en 2021
108-2020 recommandation du port du masque et abrogation de l’obligation du port du masque marchés forains
98-2020 – réouverture parcs et jardins Covid-19
103-2020 Port obligatoire d’un masque sur les marchés forains covid-19
104-2020 Fermeture écoles maternelles GIBUS et La Fontaine
65-2020 Fermeture des parcs et jardins – covid 19

2022
Conseil municipal du 11 octobre 2022
221011-1 Désignation du secrétaire de séance
221011-2 Approbation du PV de la séance du 28 juin 2022
221011-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
221011-3 Tableau des décisions prises par le Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
221011-4 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal
221011-4 Règlement intérieur du conseil municipal
221011-5 Composition des commissions municipales permanentes
221011-6 Rapport d’observation définitives CRC – exercice 2014 à 2020
221011-6 Rapport d’observation définitive CRC exercice 2014 à 2020
221011-8 Budget principal de la commune – exercice 2022 – vote de la DM n°1
221011-8 DM n°1 – Budget principal de la commune – exercice 2022
221011-9 Indemnités de fonctions attribuées au Maire, adjoints et CMD
221011-9 Tableau des indemnités de fonctions attribuées au Maire, Adjoints et CMD
221011-10 Décharges de responsabilités et remises gracieuses – régie de recettes unique
221011-11 Tarification des services périscolaires et des classes de découverte
221011-11 Tarification des services périscolaires et des classes de découverte
221011-13 Répartition du boni de liquidation – 2022-2025 – actualisation
221011-13 Tableau de répartition du boni de liquidation – 2022-2025
221011-15 Approbation du règlement intérieur du relais petite enfance
221011-15 Règlement intérieur du relais petite enfance
221011-15 Fiche d’inscription
221011-15 Fiche autorisation parentale
221011-16 Refonte du règlement intérieur du CME
221011-16 Règlement intérieur du CME
221011-17 Approbation du règlement du budget participatif
221011-17 Règlement du budget participatif
221011-18 Suppression de la prime informatique instituée par la délibération n°13 du 16 février 2016
221011-19 Approbation du CRFA 2021-2022 cloture ZAC des Hauts de Joinville
221011-19 Bilan de clôture
221011-19 Rapport de présentation de clôture
221011-22 Modification des taux de vacation du personnel d’animation
221011-23 Actualisation du tarif de l’électricité pour les usagers du port de plaisance
221011-24 Renonciation servitudes sur le terrain de l’actuelle crèche départementale
221011-27 Voeu relatif à la sauvegarde du théatre Francois Dyrek