2023
117-2023 abrogation de l’arrêté n°126-2022 portant délégation donnée à Mme A.J. – Officier d’Etat Civil (18-09-23)
113-2023 Délégation de fonctions donnée à Monsieur Tony RENUCCI en tant qu’officier d’état civil pour la célébration d’un mariage (08-09-23)
107-2023 Délégation de signature à Monsieur Stéphane DENNEULIN (14/08/2023)
99-2023 Délégation temporaire de signature à M. Michel DESTOUCHES du 12 au 16 juillet 2023 inclus (06-07-23)
92-2023 Délégation de signature à Madame N.GILLIG (30-06-23)
91-2023 Délégation de signature temporaire aux adjoints et conseillers municipaux délégués du 1er au 11 juillet et du 22 juillet au 2 septembre 2023 inclus (30-06-23)
66-2023 Délégation donnée à Madame Andréa TORNO PINEAU (19-06-23)
65-2023 Délégation de fonction donnée à Madame Sylvie TRIGO Adjoint administratif principal de 2ème classe – en tant qu’officier d’état civil et délégation de signature ( 16-06-23 )
78-2023 Arrêté d’interdiction d’accès à la pointe nord de l’ile Fanac située sur le territoire de Joinville-le-Pont à partir du 55 chemin de l’Ile Fanac du 15 juin au 30 octobre 2023 (15-06-23)
64-2023 Délégation de fonction donnée à Madame Virginie TOLLARD – 4ème Adjoint au Maire – pour présider la commission d’appel d’offres du 23 juin 2023 (15-06-23)
62-2023 Réglementation des horaires des ERP de type L accueillant des activités de type N et P (31-05-23)
60-2023 Délégation de signature temporaire à Mme Chantal DURAND pour la période du 16 au 21 mai 2023 inclus et à M. Francis SELLAM pour la période du 24 au 30 mai 2023 inclus (22-05-23)
24-2023 Arrêté portant interdiction de la vente ou de l’offre, de la détention de protoxyde d’azote et de tout produit destiné à faciliter son extraction, de la consommation de protoxyde d’azote ainsi que de l’abandon de déchets inhérents à cet usage sur le territoire de la commune (13-02-23)
01-2023 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville (04-01-23)

2022
222-2022 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Studios (27-12-22)
221-2022 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Canadiens (27-12-222)
220-2022 Vente à la sauvette (27-12-22)
219-2022 Utilisation du skate park 3 boulevard des Alliés (27-12-22)
217-2022 Règlementation des déjections canines (27-12-2022)
216-2022 Vente au public de boissons alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale (27-12-22)
215-2022 Règlementation de la consommation d’alcool sur la voie publique (27-12-22)
224-2022 Fixation des tarifs du port de plaisance (26-12-22)
213-2022 Autorisation d’ouverture dominicale des commerces en 2023 (19-12-22)
35-2022 Arrêté portant instaurant d’une ZFEm à Joinville-le-Pont

 

2023
Conseil municipal du 13 juin 2023
230613-1 Désignation du secrétaire de séance
230613-2 Approbation du PV de la séance du 11 avril 2023
230613-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
230613-4 Budget principal de la commune – Adoption du compte financier unique 2022
Note de présentation
Maquette CFU 2022 – Budget principal
États annexés
230613-5 Budget annexe du cinéma – Adoption du compte financier unique 2022
Maquette CFU 2022 – Budget annexe du cinéma
États annexés
230613-6 Budget annexe du port de plaisance – Adoption du compte financier unique 2022
Maquette CFU 2022 – Budget annexe du port de plaisance
États annexés
230613-8 Bilan des acquisitions et des cessions foncières de l’exercice 2022
230613-9 Transfert du port de plaisance à l’EPT Paris Est Marne et Bois
230613-12 Modification du règlement de fonctionnement des EAJE
Règlement de fonctionnement EAJE
230613-13 États des travaux réalisés par la CCSPL – 2022
230613-14 Communication sur le bilan annuel des RAPO formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2022
Compte rendu de l’année 2022
230613-15 Frais de scolarité applicables aux élèves non joinvillais bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré
230613-21 Désignation du représentant au sein de l’ACPUSI
230613-22 Tableau des effectifs
Tableau des effectifs
230613-23 Taux de vacation chauffeur poids lourds occasionnel
230613-24 Prise en charge des frais de déplacement, restauration et hébergement
Tableau prise en charge

Conseil municipal du 11 avril 2023
230411-1 Désignation du secrétaire de séance
230411-2 Approbation du PV de la séance du 15 février 2023
230411-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
230411-4 Budget principal – exercice 2023 – Reprise par anticipation des résultats provisoires de l’exercice 2022
Fiche de calcul du résultat 2022
Reports des dépenses d’investissement de 2022 à 2023
Reports des recettes d’investissement de 2022 à 2023
230411-5 Budget principal – exercice 2023 – Affectation du résultat 2022
230411-6 Budget principal – exercice 2023 – Vote du budget primitif
Maquette budget principal
230411-7 Budget principal de la commune – autorisation de programme n°8, n°9, n°11, n°12 et n°13
230411-8 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2023
230411-9 Budget annexe du port de plaisance – exercice 2023 – Reprise par anticipation des résultats provisoires de l’exercice 2022
Fiche de calcul du résultat 2022
230411-10 Budget annexe du port de plaisance – exercice 2023 – Vote du budget primitif
Maquette budget annexe du port de plaisance
230411-11 Actualisation du tarif de l’électricité pour les usagers du port de plaisance
230411-13 Budget annexe du cinéma – exercice 2023 – Vote du budget primitif
Maquette budget annexe du cinéma
230411-15 Désaffectation et déclassement du domaine public de 12m² au n°10bis et 12 avenue des Familles
Plan de masse
230411-23 Création des tarifs nuitées au camping
230411-25 Évolution du forfait mobilités durables
230411-26 Modification du règlement intérieur du télétravail
Règlement intérieur du télétravail
230411-27 Création d’une allocation enfant en situation de handicap et fixation des modalités de mise en œuvre
230411-28 Évolution de la participation à la protection sociales complémentaire des agents
230411-29 Attribution de véhicules de service-fonction
230411-30 Tableau des effectifs
Tableau des effectifs
230411-31 Nouvelle désignation du délégué à la protection des données