2024
43-2024 Règlement des squares, parcs et jardins
42-2024 Arrêté portant interdiction d’accès à la pointe nord de l’ile Fanac située sur le territoire de Joinville-le-Pont à partir du 55 chemin de l’île Fanac du 15 juin au 30 octobre 2024
32-2024 Arrêté permanent – Stationnement payant (08-04-24)
30-2024 Arrêté portant règlementation de la vente de muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique (05-04-24)
28-2024 Délégation de signature temporaire donnée à M. Michel DESTOUCHES, 3ème Adjoint au Maire, Mme Chantal DURAND, 2ème Adjointe au Maire et M. Francis SELLAM, 1er Adjoint au Maire du 6 au 21 avril 2024 inclus (03-04-2024)
27-2024 Désignation des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de la commune de Joinville-le-Pont (26-03-24)
24-2024 Délégation de fonction donnée à Mme Stéphanie BRANCO pour présider la commission d’appel d’offres du 29 mars 2024 (26-03-24)
21-2024 Arrêté portant délégation à M.Tony RENUCCI pour assurer les fonctions d’officier d’état civil pour la célébration d’un mariage le samedi 23 mars 2024 (11-03-24)
20-2024 Application du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de l’EPT Paris Est Marne & Bois sur le territoire de la commune de Joinville-le-Pont (20-02-24)
19-2024 Vente au public de boissons alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale sur une partie du territoire de la commune de Joinville-le-Pont (20-02-24)
18-2024 Obligation de tenir son chien en laisse sur une partie du territoire de la commune de Joinville-le-Pont (20-02-24)
17-2024 Encadrement de la pratique de tout démarchage a domicile sur le territoire de la commune de Joinville-le-Pont (20-02-24)
13-2024 Délégation de signature temporaire donnée aux Adjoints au Maire du 8 au 26 février 2024 inclus (06-02-24)
181-2023 Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces en 2024
15-2024 Décision municipale portant actualisation des droits de voirie sur la commune de Joinville-le-Pont (31-01-24)
11-2024 composition de la CCA_(23-01-24)
04-2024 Délégation se signature donnée à Monsieur Aurélien TRBOJEVIC (17-01-24)
01-2024 arrêté portant réglementation de l’éclairage public nocturne de la ville de Joinville le Pont (16-01-24)

2023
179-2023 Reglement des squares, parcs et aires de jeux (22-12-23)
178-2023 Interdiction de la vente, offre, detention et consommation protoxyde d’azote (22-12-23)
177-2023 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public zac des studios (22-12-23)
176-2023 Reglement de l’usage des espaces ouverts au public zac des canadiens (22-12-23)
175-2023 Vente à la sauvette (22-12-2023)
174-2023 Utilisation du skate park 3 boulevard des alliés (22-12-23)
173-2023 déjections canines (22-12-23)
171-2023 Reglementation de la consommation d’alcool sur la voie publique(22-12-23)
181-2023 Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces en 2024 (21-12-23)
182-2023 Décision de placement de fonds sur un compte à terme (20-12-23)
180-2023 Désignation des membres au sein du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un CTM (19-12-23)
170-2023 Nomination de Madame Floriandre LAMBILLIOTTE en tant que coordonnateur sécurité dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (18-12-23)
169-2023 Délégation de la présidence du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance à M. SILVESTRE (18-12-23)
158-2023 Abrogation de l’arrêté n°72-2020 portant délégation de signature donnée à Madame Annie REYGNER (04-12-23)
156-2023 Délégation de signature temporaire donnée aux Adjoints pour la période du 23 décembre 2023 au 7 janvier 2024 inclus (29-11-23)

 

2024
Conseil municipal du 2 avril 2024
240402-1 Désignation du secrétaire de séance
240402-2 Approbation du PV de la séance du 5 mars 2024
240402-3 Compte rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
240402-4 Budget principal 2024-Reprise par anticipation des résultats provisoires de l’exercice 2023
Tableau rattachement des dépenses de 2023 à 2024
Tableau rattachement des recettes de 2023 à 2024
Fiche de calcul du résultat 2023
240402-5 Budget principal 2024- Affectation du résultat de l’exercice 2023
240402-6 Budget principal -exercice 2024- vote du budget primitif
Maquette budget principal
Note budget principal
240402-7 Budget principal de la commune – autorisations de programmes n°9-11-12-13-14-15 et 16
240402-8 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2024
Tableau taux d’imposition
240402-9 Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
240402-10 Budget annexe du cinéma-exercice 2024- reprise pas anticipation des résultats provisoires de l’exercice 2023
Fiche de calcul du résultat 2023- budget annexe du cinéma
240402-11 Budget annexe du cinéma-exercice 2024-vote du budget primitif
Maquette budget annexe du cinéma
240402-12 Création d’un tarif spécifique au titre de la redevance d’occupation du domaine public pour l’installation de distributeurs en libre-service
240402-13 Instauration de la gratuité sur les places de stationnement payant pour les infirmiers et infirmières libéraux
240402-15 Répartition du boni de liquidation – 2024-2026
Tableau boni de liquidation
240402-17 Convention cadre de prêt dans le cadre du salon – Joinville Expo
Convention cadre – Joinville Expo
240402-18 Projet de convention relative à l’utilisation et l’animation d’un complexe sportif couvert sis boulevard des Alliés, entre la commune de Joinville-le-Pont et tout établissement scolaire joinvillais ou association sportive joinvillaise
Projet de convention
240402-20 Transfert de la compétence des marchés forains de la ville à l’EPT Paris Est Marne et Bois
240402-24 Autorisations d’absence accordées aux agents municipaux
Tableau autorisations d’absence
240402-25 Tableau des effectifs
Tableau des effectifs

Conseil municipal du 5 mars 2024
240305-1 Désignation du secrétaire de séance
240305-2 Installation de Mme Carment PEREZ comme nouvelle conseillère municipale
240305-3 Approbation du PV de la séance du 13 décembre 2023
240305-4 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
240305-5 Débat d’orientations budgétaires 2024
Rapport d’orientation budgétaire 2024
240305-11 Reprise de la compétente cimetière par Villetaneuse et révision des statuts du SIFUREP
Statuts du SIFUREP

2023
Conseil municipal du 13 décembre 2023
231213-1 Désignation du secrétaire de séance
231213-2 Approbation du PV de la séance du 10 octobre 2023
231213-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
231213-4 Vote de la décision modificative n°1 exercice 2023- budget principal
Maquette décision modificative – budget principal
231213-5 Actualisation des autorisations de programme n°11 et 12 – budget principal
231213-6 Admission en non valeur – budget principal
Tableau des admissions en non valeur
231213-7 Admission des créances éteintes
Tableau des créances éteintes
Maquette décision modificative n°2 exercice 2023 – budget annexe du port de plaisance
231213-8 Vote de la décision modificative n°2 exercice 2023 – budget annexe du port de plaisance Annexe 2
231213-9 Admission en non valeur – budget annexe du port de plaisance
Tableau des admissions en non valeur – budget annexe du port de plaisance
231213-10 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager et liquider les dépenses d’investissement du budget principal de la commune avant le vote du budget 2024
231213-11 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager et liquider les dépenses d’investissement du budget annexe du cinéma avant le vote du budget 2024
231213-15 Cession de matériels inutilisés – vente aux enchères
231213-18 Adhésion à la compétence infrastructure de charges du SIPPEREC
231213-19 Adhésion à la compétence développement des énergies renouvelables du SIPPEREC
231213-20 Rapport d’activité 2022
231213-20 Rapport d’activité 2022 SIGEIF
231213-20 Rapport d’activité 2022 SIPPEREC
231213-20 Rapport d’activité 2022 SIFUREP
231213-20 Rapport d’activité 2022 Cimetière Valenton
231213-20 Rapport d’activité 2022 EPT10
231212-20 Rapport d’activité 2022 La Maison Bleue
231213-22 Modification du montant du FPS, FPS minoré et mise en place d’une heure gratuite pour les infirmiers libéraux
231213-29 Modification du règlement de fonctionnement unique des EAJE
Règlement intérieur du fonctionnement unique des EAJE de Joinville
231213-31 Règlement d’utilisation du mur d’expression artistique libre
Règlement d’utilisation
231213-32 Approbation du règlement du budget participatif
Règlement du budget participatif
231213-33 Rémunération des agents recenseurs