2023
33-2023 Délégation de fonction donnée à Madame Séverine DOS SANTOS pour présider la CDSP du 7 avril 2023 (20-03-23)
34-2023 Délégation de fonction donnée à Madame Séverine DOS SANTOS pour présider la CDSP du 12 mai 2023 (20-03-23)
29-2023 Délégation de fonction donnée à S.Chauvelly en tant qu’officier d’état civil et délégation de signature (13-03-23)
40- Arrêté de constitution du Comité social territorial commun du CCAS et de la commune (01-03-2023)
23-2023 Arrêté fixant la composition de la commission communale pour l’accessibilité (CCA) (16-02-23)
25-2023 Délégation de signature temporaire à Monsieur Francis Sellam – 1er Adjoint au Maire et Monsieur Michel Destouches – 3ème Adjoint au Maire du 18 février au 5 mars 2023 inclus (16-02-23)
24-2023 Arrêté portant interdiction de la vente ou de l’offre, de la détention de protoxyde d’azote et de tout produit destiné à faciliter son extraction, de la consommation de protoxyde d’azote ainsi que de l’abandon de déchets inhérents à cet usage sur le territoire de la commune (13-02-23)
03-2023 Délégation de fonction donnée à Madame Stéphanie Branco pour présider la CAO du 19 janvier 2023 (17-01-23)
01-2023 Règlement des squares, parcs et aires de jeux de la ville (04-01-23)
02-2023 Suppression de la régie d’avance pour les menues dépenses pour mini-séjours des centres de loisirs maternels et primaires (03-01-23)

2022
222-2022 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Studios (27-12-22)
221-2022 Règlement de l’usage des espaces ouverts au public ZAC des Canadiens (27-12-222)
220-2022 Vente à la sauvette (27-12-22)
219-2022 Utilisation du skate park 3 boulevard des Alliés (27-12-22)
217-2022 Règlementation des déjections canines (27-12-2022)
216-2022 Vente au public de boissons alcoolisées à emporter par les commerces d’alimentation générale (27-12-22)
215-2022 Règlementation de la consommation d’alcool sur la voie publique (27-12-22)
224-2022 Fixation des tarifs du port de plaisance (26-12-22)
213-2022 Autorisation d’ouverture dominicale des commerces en 2023 (19-12-22)
35-2022 Arrêté portant instaurant d’une ZFEm à Joinville-le-Pont

 

2022
Conseil municipal du 15 février 2022
230215-1 Désignation du secrétaire de séance
230215-2 Approbation du PV de la séance du 7 décembre 2022
230215-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L. 2122-22 du CGCT
Tableau L. 2122-22 du CGCT
230215-4 Débat d’orientations budgétaires 2023
Rapport d’orientations budgétaires 2023
230215-5 Cession de matériels inutilisés – vente aux enchères
230215-6 Approbation du règlement intérieur de la CAO, CDSP et des jurys de concours
Règlement intérieur de la CAO, de la CDSP et des jury de concours
230215-9 Décision de principe de désaffectation de la parcelle A67
230215-19 Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
230215-20 Mise à jour du tableau des effectifs
Tableau des effectifs

Conseil municipal du 7 décembre 2022
221207-1 Désignation du secrétaire de séance
221207-2 Approbation du PV de la séance du 11 octobre 2022
221207-3 Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
Tableau L.2122-22 du CGCT
20221207-4 Adhésion à l’association des utilisateurs Logitud (ADUL)
221207-5 Désignation d’un représentant à l’association des utilisateurs Logitud (ADUL)
Statuts de l’association des utilisateurs Logitud
Règlement intérieur ADUL
20221207-6 Adhésion au centre Hubertine AUCLERT
221207-7 Désignation d’un représentant à l’association Centre Hubertine AUCLERT
Statuts de l’association Centre Hubertine AUCLERT
221207-8 Élection des délégués dans le syndicat intercommunal – Autolib et Vélib Métropole
221207-9 Dérogation au scrutin secret pour la nomination des membres dans les organismes extérieurs
221207-10 Désignation du représentant à la commission locale de l’eau sage Marne confluence
221207-11 Désignation des représentants au sein de l’association agence locale de l’énergie et du climat ALEC-MVE
221207-12 Désignation des représentants au sein de l’association des ports de plaisance intérieurs français (APPIF)
221207-13 Désignation du représentant au sein de l’association mission locale des bords de Marne
20221207-14 Rapports d’activité 2021
PEMB RA 2021
SAVM RA 2021
SICCV RA 2021
SIFUREP RA 2021
SIGEIF RA 2021
SIGEIF SYNTHESE RA 2021
SIPPEREC RA 2021
LA MAISON BLEUE RA 2021
LA MAISON BLEUE ANNEXES RA 2021
221207-15 État des travaux réalisés par la CCSPL
221207-16 Principe de recours à la DSP pour l’exploitation de la crèche des Petits Chéris
Rapport du principe de délégation de service public
221207-20 Cession de matériels inutilisés – vente aux enchères
221207-24 Admissions en non valeur – Budget principal de la commune
Présentation non valeurs Ville
221207-25 Budget principal de la commune – exercice 2022 – vote de la décision modificative n°2
Décision modificative n°2 budget principal de la commune
221207-26 Budget annexe du port – exercice 2022 – vote de la décision modificative n°1
Décision modificative n°1 budget annexe port de plaisance
221207-27 Autorisation donnée à M. le Maire d’engager, de liquider des dépenses d’investissements du budget principal de la commune avant le vote du budget 2023
221207-28 Autorisation donnée à M. le Maire d’engager, de liquider des dépenses d’investissement du budget annexe du port avant le vote du budget 2023
221207-29 Autorisation donnée à M. le Maire d’engager, de liquider des dépenses d’investissement du budget annexe du cinéma avant le vote du budget 2023
221207-34 Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2021
Rapport d’activité 2021 – CCAS Joinville-le-Pont
221207-35 Rémunération des agents recenseurs
221207-37 Ouvertures dominicales des commerces en 2023
221207-38 Communication sur le bilan annuel des RAPO durant l’année 2021
Rapport annuel RAPO
221207-39 Extinction nocturne partielle de l’éclairage public
221207-40 Information sur l’arrêté préfectoral autorisant des travaux temporaires de dragage des prises d’eau des usines d’eau potable d’Orly et de Joniville-le-Pont
Arrêté préfectoral 2022-03494 du 28 septembre 2022
221207-42 Ajustement de la politique tarifaire des activités périscolaires et des classes de découverte
221207-43 Mise à jour du tableau des effectifs
Tableau des effectifs
221207-44 Création d’un tarif spécifique au titre de la redevance d’occupation du domaine public pour la vente de sapins hiver 2022
221207-46 Fixation du taux de vacation pour un intervenant extérieur auprès de la PM